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Marques déposées par monsieur RABILLER René
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CHATEAU CLOS DU MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOS DU MOULIN
Monsieur RABILLER René

Numéro de dépôt :
1628644
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1999

Présentation de la marque CHATEAU CLOS DU MOULIN

Déposée le 2 octobre 1989 par monsieur RABILLER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CLOS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RABILLER René domicilié(e) Le Cendrayre, 33250 SAINT-ESTEPHE - France.

La marque CHATEAU CLOS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS DU MOULIN est expirée depuis le 2 octobre 1999.

RABILLER René a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PEYRE , CHATEAU CLOS DU MOULIN , CLOS DE LA PEYRE , CHATEAU DE MIGNOT , CHATEAU LA PEYRE , CHATEAU L'HÔPITAL de MIGNOT


Monsieur RABILLER René - Le Cendrayre, 33250 SAINT-ESTEPHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Vins rouges d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CLOS DU MOULIN